Ces documents sont mis à disposition des adhérents installateurs pour leur permettre de constituer un dossier technique sur leurs installations photovoltaïques:
- Imprimé CERFA 13703-13 de déclaration préalable de travaux;
- Certificat RGE Quali PV de ARS Energie de octobre 2021 à octobre 2022;
- Certificat RGE Quali PV de ARS Energie de octobre 2022 à octobre 2023;
- Certificat RGE Quali PV de ARS Energie de octobre 2023 à octobre 2024;
- Certificat RGE Quali PV de ARS Energie de 19 janvier 2025 à 19 janvier 2026;
- Certificat RGE Quali PV de RARS Energie du 19 janvier 2026 au 19 janvier 2027;
- Certificat RGE Quali PV 500 de ASOLECO du 16 septembre 2023 au 16 septembre 2024;
- Certificat RGE Quali PV 500 de ASOLECO du 16 septembre 2024 au 16 septembre 2025;
- Certificat RGE Quali PV 500 de ASOLECO du 3 octobre 2025 au 3 octobre 2026;
- Assurance décennale de ARS Energie de 2022 et 2023;
- Assurance décennale de ARS Energie de 2024;
- Assurance décennale de ARS Energie de 2025;
- Assurance décennale de ASOLECO 1 janvier 2024 à 1 janvier 2025;
- Arrêté du 6 octobre 2021;
- Arrêté du 8 février 2023 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2021;
- Fiche technique des panneaux solaires de 375 WC;
- Fiche technique des panneaux solaires de 450 WC;
- Fiche technique des panneaux solaires de 425 WC;
- Fiche technique des panneaux solaires de 500 WC;
- Fiche technique des micro onduleurs En Phase IQ7;
- Fiche technique des micro onduleurs En Phase IQ8M;
- Fiche technique des micro onduleurs En Phase IQ8HC-72;
- Fiche technique des micro onduleurs En Phase IQ8P;
- Fiche technique des micro onduleurs ATMOCE MI-425;
- Fiche technique de la passerelle Envoy Standard;
- Fiche technique de la passerelle Envoy Standard Metered;
- Fiche technique du coffret AC ATMOCE MC-100;
- Manuel d'installation et d'utilisation des passerelles ENPHASE;
- Puissance effective d'une installation inférieure à la puissance crête des panneaux solaires (explication par Enphase).
Tous ces documents peuvent être téléchargés et imprimés par vos soins.
Nous y ajoutons l'arrêté du 6 octobre 2021 qui régit les installations photovoltaïques.
Nouvel imprimé de déclaration préalable CERFA 13703-13